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Stand: 2020-02-01
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Nicolas Diène

La dynamique du principe de l´imputabilité dans le droit pénal canonique


Une étude du canon 1321 du code de droit canonique
2018. 264 S. 220 mm
Verlag/Jahr: ÉDITIONS CROIX DU SALUT 2018
ISBN: 6-13-736454-2 (6137364542)
Neue ISBN: 978-6-13-736454-3 (9786137364543)

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Le Code pénal et le Code de procédure pénale, dans le Livre VI du Code de Droit Canonique " de Sanctionibus in Ecclesia ", comptent en tout 88 canons; pour régir un milliard et demi de Catholiques! Rien à voir avec les Codes des États, qui comptent plusieurs centaines d´articles, sans être plus performants. Le caractère succinct du Droit pénal ecclésial montre le constant souci du Législateur suprême d´allier technicité juridique et pastoralité dans la rédaction des canons. Le canon 1321 pose les principes de la reconnaissance du délit, quant à ses éléments objectif et subjectif. Puis, il se démarque de la rigueur du canon correspondant du Code pio-bénédictin, par l´introduction du principe de la présomption d´imputabilité -et non plus de dol- en cas de violation externe de la loi ou du précepte, " nisi aliud appareat ". Cette dernière clause justifie les mesures d´équité canonique et pénale largement offertes au Juge ecclésiastique, auquel il revient d´évaluer la gravité de l´imputabilité dans l´infliction des peines. Nous analysons, en conséquence, la fondation juridique de ces mesures dans les lieux parallèles et dans la Jurisprudence ecclésiastique.
Diène, Nicolas
Prêtre sénégalais, Nicolas Diène a obtenu, en 1995, son Doctorat en Droit Canonique à l´Université Pontificale Urbaniana de Rome. Il a étudié la Jurisprudence Ecclésiastique à la Sacrée Rote. Il a enseigné au Grand Séminaire et à l´Université Catholique d´Afrique de l´Ouest. Il a exercé la fonction d´Official du Tribunal Inter-Diocésain de Thiès.